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L’ADN du Canada : un plan pour la centralisation PDF Imprimer Envoyer
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Écrit par Gilbert Paquette   
Jeudi, 29 Juillet 2010 19:15

Vingt ans après l’échec du Lac Meech, trente ans après les promesses de 1980 de Pierre-Elliot Trudeau quant au renouvellement de la constitution, qu’en est-il de l’avenir du Québec dans le Canada ?

Au départ, deux projets de nation

Revenons au point de départ. Lorsque vers 1860, on commence à parler de « confédération », le Québec fusionné de force au Haut-Canada loyaliste par l’acte d’Union de 1840, subit le plan de Lord Durham : mettre en minorité les Canadiens français. La création du Canada en 1867 allait poursuivre cette visée en minorisant davantage les francophones.

Dès le départ deux raisons nationales s’opposent et celle du plus fort s’impose, sans consultation populaire. Le Canada ne formera pas une fédération authentique mais plutôt une « quasi- fédération », les provinces ne disposant que des compétences sur des matières jugées alors d’intérêt local, mais devenues plus importantes avec le temps, le gouvernement central étant doté d’une vingtaine de pouvoirs exclusifs, considérés « d’intérêt national ».

Mais il y a pire ! Les provinces sont privées de la compétence résiduaire sur les matières non prévues en 1867 dont les communications et l’environnement. Le gouvernement fédéral peut aussi annuler leurs décisions, grâce à une panoplie de pouvoirs unilatéraux (pouvoir de désaveu, pouvoir déclaratoire, acquisition de propriétés publiques, pouvoir de légiférer sur la paix, l’ordre et le bon gouvernement). La compétence implicite permet au Parlement fédéral de légiférer dans les domaines de compétence provinciale «exclusive» si l'exercice efficace des siennes propres l'exige. De plus, le Conseil privé de Londres a décidé que la législation fédérale prévaudrait en cas de conflit entre deux législations, l'une provinciale, l'autre fédérale, incompatibles dans leur application. Enfin, le pouvoir de taxation, n’étant pas directement lié aux compétences constitutionnelles des deux paliers de gouvernement, le fédéral s’est progressivement servi de son pouvoir de lever des revenus pour lancer des programmes fédéraux dans les champs de compétence provinciaux selon son bon vouloir.

Dans les 30 premières années d’existence du pays, le gouvernement fédéral n’hésite pas à user de son pouvoir de désaveu à l’encontre des lois provinciales, se considérant comme une instance judiciaire apte à juger de leur constitutionnalité.. À la faveur des deux guerres mondiales, il consolide et étend ses interventions dans le champ de l’impôt sur le revenu et dans le domaine social. De 1960 à 1970, on assiste à un court retour de balancier à la faveur de la révolution tranquille au Québec. Fait important à souligner, les quelques améliorations obtenues par le Québec (formation de la main d’œuvre, immigration) sont des ententes administratives et non des modifications constitutionnelles permanentes. Après le référendum de 1980, les conditions posées par Québec au rapatriement de la constitution sont refusées. Fait crucial, la Cour suprême du Canada statue que le consentement du Québec n’est pas nécessaire à cette opération, mettant ainsi fin à la théorie du « Pacte entre deux peuples fondateurs ». Le rapatriement de la

constitution, avec sa formule d’amendement où le droit de veto du Québec n’est plus requis et sa Charte des droits, est adopté sans référendum et sans qu’on se préoccupe trop du refus des gouvernements du Québec d’y adhérer. La loi constitutionnelle de 1982 met en place de nouveaux outils de centralisation.

On assiste en fait à un drôle de manège. Il y a quelques périodes défensives de résistance autonomiste, rapidement suivies de phases qui remettent les choses, et notamment le Québec, à leur place. Contrairement à un manège, chaque protagoniste, au lieu d’être poussé vers l’extérieur, est attiré vers le centre où se crée la « canadian nation ». Cette constitution est dotée d’une force centripète à défaut d’une force démocratique ! Pour reprendre le mot de Pierre Vadeboncoeur, tout a été prévu pour la centralisation dans l’ADN du Canada.

Voyons maintenant quels sont les pouvoirs que laisse le régime canadien au Québec...pour le moment !

Budget québécois

L’urgence pour le Québec, comme pour les autres sociétés, d’investir massivement dans la société du savoir n’a plus à être démontrée, tout comme celle de faire face à la croissance rapide des coûts de la santé. Sur ces deux sujets vitaux, le Québec est coincé, comme le démontre le récent budget québécois. Or, la commission Séguin (2002) et le rapport Legault (2005) ont mis en évidence l’ampleur du déséquilibre fiscal et son caractère structurel. Évidemment, en temps de sortie de crise économique, aucun des deux paliers de gouvernement n’est en surplus. Mais à l’évidence, le gouvernement fédéral, malgré les milliards dépensés pour soutenir l’industrie automobile ontarienne, va récupérer beaucoup plus rapidement que les provinces. Bientôt, il retrouvera son pouvoir énorme de dépenser et avec lui, la capacité de se poser en sauveur par de nouvelles interventions dans les champs de compétence provinciaux.

Le français et l’identité nationale

La Charte de la langue française a été adoptée à la suite d’un long débat démocratique dans le but de consolider l’identité nationale. Suite à l’adoption de la Charte fédérale des droits, la loi 101 a subi plus de 200 amendements. Cette négation d’un vaste consensus québécois par le régime fédéral donne un signal très clair aux nouveaux arrivants et à l’ensemble des Québécois, auquel s’ajoute politique fédérale du multiculturalisme qui élimine l’idée de « peuple fondateur » au profit d’une mosaïque de cultures où la nôtre est une parmi d’autres. Globalement, le message du fédéral aux citoyens du Québec est le suivant : au Canada, comme au Québec, il y a deux langues officielles. On peut prendre celle qu’on veut mais l’anglais suffit! Après cela, comment se surprendre de la progression de l’anglais à Montréal, des difficultés d’intégration des allophones tiraillés entre deux nationalités, de la réaction instinctive des francophones qui voient leur cohérence nationale menacée.

Le culture et les communications

La culture et les communications ne sont pas mentionnées dans la constitution de 1867. En 1982 apparaît pour la première fois la « culture » dans l’article 27 qui constitutionalise le concept de multiculturalisme : « Toute interprétation de la présente charte doit concorder avec l’objectif de promouvoir le maintien et la valorisation du patrimoine multiculturel des Canadiens ». Quant aux communications, la clause résiduaire de la constitution a fait en sorte que la jurisprudence inclue l’essentiel du domaine dans les compétences fédérales. Le Gouvernement du Québec tente

d’obtenir la compétence dans ce domaine depuis longtemps. On a parlé un temps de biculturalisme, de souveraineté culturelle et maintenant de rapatriement de la culture. Aucune des demandes du Québec n’a abouti à un quelconque transfert de pouvoir. En réalité, le Gouvernement canadien s’affiche le gouvernement majeur dans tous les secteurs culturels et des communications. L’environnement, les ressources et le développement durable.

L’environnement est un autre domaine absent de la constitution de 1867.

Avec le temps, une jurisprudence complexe s’est établie dans le prolongement des autres compétences des deux paliers de gouvernement, consacrant ainsi la prépondérance fédérale. L’une des conséquences : plutôt que de respecter l’accord de Kyoto, le gouvernement canadien met en place un plan qui protège la position concurrentielle des producteurs de pétrole. Il en découle que si les Européens décidaient d’imposer une taxe sur le carbone aux pays pollueurs ou si l’année de référence de 2006 est maintenue par le gouvernement canadien, le Québec paiera le prix de la délinquance du Canada. On est aux antipodes d’un vaste et nécessaire plan d’ensemble vers l’indépendance énergique que le Québec devrait se donner s’il disposait des moyens financiers et législatifs et surtout, de la compétence internationale pour ce faire.

Centralisation, uniformisation, minorisation

Ce bref tour d’horizon illustre les composantes de l’ADN du Canada : centralisation croissante à Ottawa; uniformisation des politiques décidées à Ottawa par des fonctionnaires ou des juges; conflits et chevauchements des actions gouvernementales ; minorisation du Québec dans les organes fédéraux. En somme, notre relation à l’État canadien est celle d’une nation annexée dont les choix démocratiques sont régulièrement niés par des décisions unilatérales du pouvoir fédéral. Même les faibles accommodements de Meech et de Charlottetown ne sont plus possibles tant la dynamique canadienne est enclenchée dans un sens contraire à notre intérêt national. Il reste aux Québécois et aux Québécoises à en prendre acte, à ne compter que sur leurs propres moyens pour se donner eux aussi leur État national et assumer pleinement leur avenir.

 
Pour qu'il n'y ait plus de frontières entre le Québec et le monde PDF Imprimer Envoyer
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Écrit par Guy Lachapelle   
Lundi, 07 Décembre 2009 00:00

Notes pour une allocution de Guy Lachapelle, IPSO – le 7 décembre 2009. La version prononcée fait foi.

« L’histoire contemporaine est marquée par une nouvelle affirmation des identités nationales et des cultures, par une préoccupation accrue pour le respect des droits et libertés de la personne, la mondialisation des échanges, la montée des grands ensembles économiques et, simultanément, la nécessité d’axer l’économie sur le développement durable. Elle est aussi le théâtre de la multiplication des institutions internationales et de l’augmentation de leur influence sur les actions des pays. Elle est enfin le lieu de profondes inégalités et de situation d’injustices et de violence. Le respect des droits de la personne, le respect des langues et des cultures et l’établissement de nouveaux partenariats en matière de coopération internationale doivent demeurer au centre de toutes les démarches du Parti québécois. » Le PQ doit également établir des liens plus étroits avec les partis politiques qui poursuivent des objectifs semblables aux siens.

La politique internationale désigne aujourd’hui l'ensemble des rapports bilatéral et multilatéral entre États. La politique étrangère désigne plus particulièrement le comportement qu'adopte un gouvernement dans sa gestion de ses relations internationales, depuis la formulation de ses politiques jusqu'à leurs mises en œuvre et leur évaluation. La politique étrangère englobe à la fois des considérations militaires et de sécurité (ce que les experts appellent du «high politics») et des considérations liées aux autres préoccupations d'une politique internationale («low politics»).

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Lire la suite de l'article dans le site La Bibliothèque indépendantiste.

 
Quelle laïcité au Québec à l’aune du débat sur les prières municipales ? PDF Imprimer Envoyer
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Samedi, 18 Avril 2009 00:00

Signe des temps, les demandes d’apostasie subiraient une hausse importante ces dernières semaines à tel point que les diocèses de Québec et de Montréal auraient reçu en un mois plus de deux fois plus de demandes qu’en une année (Le Devoir du mercredi 1er avril 2009). Quoi que les propos controversés du pape Ratzinger sur la contraception, les récentes excommunications de laïcs ayant favorisés l’avortement ou les réintégrations de ministres du culte intégristes aient pu fortement influencer ces décisions, on ne peut les réduire à de simples réactions épidermiques. Quelque chose s’est rompu, nettement et durablement, entre une partie des citoyens Québécois et l’Église catholique. Mais l’apostasie ne vaut pas qu’une simple rayure de nom sur des registres paroissiaux. La position, lourde de sens, implique de renier le lien formel qui unit l’individu à une communauté philosophique : cela revient aussi à briser un lien social.

Renoncer à la foi, voilà donc l’ultime étape choisie par des Québécois dans un cheminement qui a débuté avec la rapide désertion des églises dans les années 1960. D’autres, la majorité certainement, continuent de se revendiquer catholiques (environ 83% des résidents du Québec selon Statistiques Canada), mais seuls un sur quatre serait effectivement de réguliers pratiquants.

Ces deux voies, somme toute assez différentes, reflètent néanmoins un constat clair : l’individu des sociétés post-matérialistes tend à dissocier la spiritualité (relevant de l’intime) de la pratique et du dogme.

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Canada-France: un seul État et une double diplomatie PDF Imprimer Envoyer
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Écrit par Anne Legaré   
Vendredi, 31 Octobre 2008 00:00

Communication d'Anne Legaré, professeure associée au département de science politique de l'UQAM, dans le cadre du colloque « Canada – France : Un partenariat diplomatique » organisé par le Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international du Canada, au Musée McCord, le 31 octobre 2008.

L’intitulé qui réunit les participants à cette réflexion, « Canada-France : un partenariat diplomatique » évoque clairement l’objet poursuivi : le resserrement d’une alliance qui n’a pas toujours été telle que souhaitée par le Canada. Plus que jamais en quête d’une relation avec la France renforcée au point d’englober la relation que le Québec entretient avec la France, le Canada cherche depuis de Gaulle à soumettre l’autonomie du Québec à la pure et nette domination de sa politique étrangère. L’actualité récente, comme les célébrations du 400e anniversaire de la Ville de Québec que le Canada a partagées avec la France au cours de 2008, a été l’illustration éloquente de ce projet structurant : un ''partenariat diplomatique entre le Canada et la France ''profitable à l’unité canadienne, c’est-à-dire une alliance visible, coordonnée, maîtrisée et fructueuse dans laquelle la relation du Québec avec la France, passerait de son statut de relation privilégiée et directe pour devenir une dimension soumise à cette diplomatie d’ensemble.

D’un côté, un vaste champ d’action mais une autonomie inexistante

Or, jusqu’à aujourd’hui, ce ravalement diplomatique du Québec n’a pas été si facile à réaliser. Compte tenu des structures juridico-constitutionnelles du Canada inscrites dans un modèle de fédéralisme inachevé et compte tenu de l’histoire des relations fédérales/provinciales, le gouvernement central, même s’il ne peut en restreindre totalement le champ d’action, est confronté aux avancées du Québec en matière de relations internationales.

L’autonomie du Québec ou de toute province est cependant quasi-inexistante, même dans les domaines de sa propre juridiction, dans cette forme de régime qu’est le fédéralisme canadien. Si la doctrine Gérin-Lajoie (qui a seulement le statut de doctrine et qui est contestée par Ottawa) stipule que les provinces disposent d’un champ d’action internationale légitime dans les domaines de leurs compétences, ce type d’action ne se fait pas sans être soumis à la surveillance du palier fédéral de gouvernement. Le champ d’action peut être vaste mais l’autonomie de fait est quasi inexistante. C’est pourquoi, en conclusion à une comparaison entre le fédéralisme canadien et le projet de fédéralisme européen, la juriste Andrée Lajoie a été amenée à une étonnante anticipation : «l’éventualité la plus probable est en effet celle de la disparition plus ou moins lente du fédéralisme qui achève de se dissoudre dans une trajectoire où la constitution canadienne s’oriente de plus en plus irrémédiablement vers le monisme d’un État unitaire».

Le fédéralisme, comme forme de régime, tout en cédant aux régions fédérées (qui disposent de gouvernements mais ne sont pas des États au sens du droit international) une pleine ou relative autonomie dans l’exercice des pouvoirs qui leur incombent, est confronté à cette instance de légitimité ultime qu’est l’État. L’État, qui ne se confond pas avec les paliers de gouvernement, agit sur un territoire donné comme ''autorité'' légitime, ce qui lui permet d’être pleinement reconnu comme sujet du droit international. Cette obligation de subordination des instances fédérées (ici, les provinces) par rapport à cette légitimité ultime permet à l’État, entité abstraite, de constituer un ensemble politique, ''incarné'' à travers un bloc de dirigeants, qui coordonne, régularise, impose une cohérence plus ou moins étendue (comme on le voit à travers les divers cas d’espèce, États-Unis, Allemagne, Belgique, Iraq, etc.) afin que chaque espace de pouvoir s’ajuste aux processus nécessaires pour la survie de l’ensemble en tant qu’ensemble, ayant seul les prérogatives de l’État (armée, tribunaux de dernière instance, fiscalité, pouvoir résiduel, etc.). C’est dans ce cadre que le Canada, en tant qu’État et tentative de synthèse inachevée et inachevable, s’efforce de soumettre à son l’autorité les conquêtes de pouvoir d’une de ses régions, le Québec, qui plus est a été reconnue comme nation.

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Du multiculturalisme à Bouchard-Taylor en passant par l’École de Chicago PDF Imprimer Envoyer
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Écrit par Daniel Gomez   
Mardi, 16 Septembre 2008 00:00

« À l’échelle planétaire, la coexistence des valeurs antagonistes est possible. Sur un territoire donné, certains éléments culturels de base sont incompatibles. » Emmanuel Todd (1994)

***

Dans ce texte, j’essaie de démontrer que, souhaiter en même temps la participation des immigrants et de leurs descendants dans tous les domaines de leur nouvelle société (comme le proposent les approches inter et multi culturelles) sans acculturation, est irréaliste et, à la limite, contre-productif. Pour cela, je fais un bref retour sur la synthèse des travaux de la Commission Bouchard-Taylor sur les accommodements raisonnables, afin d’en souligner les limites du cadre paradigmatique dans lequel elle s’est cantonnée. J’élabore ensuite sur les intuitions sociologiques des penseurs de l’École de Chicago en matière de processus migratoire. Je reviens enfin sur les types de gestion canadienne et québécoise de la diversité en en soulignant les limites, les contradictions et peut-être les dangers pour la société québécoise.

1. Les flottements de Bouchard-Taylor

La poussière retombe lentement sur le grand « Circus Québécus »* que fut la Commission Bouchard-Taylor. Chacun, chacune, y est allé de son propos. Qui je te l’encense, qui je te le crucifie. Bref, difficile de s’en faire une idée juste. Ce qui est certain toutefois, c’est que pour les deux sages il n’y avait pas de quoi fouetter un chat. Ils le disent noir sur blanc à la page 13 de leur rapport abrégé :

« … après une année de recherche et de consultations, nous sommes venus à la conclusion que les fondements de la vie collective au Québec ne se trouvent pas dans une situation critique. Si on peut parler d’une “crise des accommodements”, c’est donc essentiellement sur le plan des perceptions. »

* Emprunté à Heinrich Jeff, Dufour Valérie, Circus québécus, Montréal, Boréal, 197 pages

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